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Marques déposées par ATC pour traitement de tabac et Conditionnement
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tassili TABAC A CHIQUER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tassili TABAC A CHIQUER
ATC pour traitement de tabac et Conditionnement

Numéro de dépôt :
4524552
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
tassili TABAC A CHIQUER de ATC pour traitement de tabac et Conditionnement

Présentation de la marque tassili TABAC A CHIQUER

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par ATC pour traitement de tabac et Conditionnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tassili TABAC A CHIQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est ATC pour traitement de tabac et Conditionnement domicilié(e) 52 Centre Commercial El Manzah, Cité El Mnawar - Oran - Algérie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque tassili TABAC A CHIQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tassili TABAC A CHIQUER arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

ATC pour traitement de tabac et Conditionnement a également déposé les autres marques suivantes : Rimel Tabac de qualité superieure , TABAC A CHIQUER Assila


ATC pour traitement de tabac et Conditionnement - 52 Centre Commercial El Manzah, Cité El Mnawar - Oran - Algérie


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Tabac à chiquer.